AGEFOND (Association de gestion de la Fondation pour la forêt Méditerranéenne) loi 1901
Numéro de dépôt :
92412043
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2002
Présentation de la marque ARBORETUM DE LA FORET MEDITERRANEENNE
Déposée le 19 mars 1992 par AGEFOND (Association de gestion de la Fondation pour la forêt Méditerranéenne) loi 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARBORETUM DE LA FORET MEDITERRANEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est AGEFOND (Association de gestion de la Fondation pour la forêt Méditerranéenne) loi 1901, domicilié(e) Domaine de Valabre, 13120 GARDANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGEFOND (Association de Gestion de la FONDATION POUR LA FORET MEDITERRANEENNE) M. Jean-Pierre SAEZ, Directeur de l'AGEFOND - France.
La marque ARBORETUM DE LA FORET MEDITERRANEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGEFOND (Association de gestion de la Fondation pour la forêt Méditerranéenne) loi 1901 - Domaine de Valabre, 13120 GARDANNE - France
AGEFOND (Association de Gestion de la FONDATION POUR LA FORET MEDITERRANEENNE) M. Jean-Pierre SAEZ, Directeur de l'AGEFOND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
- Produits agricoles, horticoles et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. - Education et Divertissement.Education, Institutions d'Enseignement.Edition de Livres, revues.Prêts de Livres.Dressage d'animaux. - Divertissements spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARBORETUM DE LA FORET MEDITERRANEENNE"
